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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES
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LES FRUISETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FRUISETTES
LE FROMAGER DES HALLES, SAS à associé unique

Numéro de dépôt :
4293542
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2026
LES FRUISETTES de LE FROMAGER DES HALLES

Présentation de la marque LES FRUISETTES

Déposée par voie électronique le 17 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FRUISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES domicilié(e) 39 Rue Salvador Allende - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 320 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NomoS, Mme. Hélèna DELABARRE domicilié(e) 13 RUE Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES FRUISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUISETTES arrivera à expiration en date du 17 août 2026.

LE FROMAGER DES HALLES a également déposé les autres marques suivantes : VALFOREZ , Les petits cirés , La tribu des gourmands , COEUR DE FLEURINES , Sensation truffe , MUSTRATTO , KOKAZ , alevia délice végétal , DOUX SECRETS , NEJELIS


LE FROMAGER DES HALLES, SAS à associé unique - 39 Rue Salvador Allende - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 805320926


NomoS, Mme. Hélèna DELABARRE - 13 RUE Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.